Reglèment de la 27è Coupe du Congo
La Fédération de Handball du Congo Démocratique organise la 27ème édition du Championnat National à la dernière quinzaine du moi d'août 2009 à Kikwit dans la province du Bandundu.
lesClubs qualifiés pouront trouver ici le reglèment de ce championat.
REGLEMENT DE LA XXVIIème EDITION DU CHAMPIONNAT
NATIONAL DES CLUBS SENIORS DE HANDBALL
TITRE I : GENERALITES
Article 1 : La Fédération de Handball du Congo Démocratique organise du 26
août au 04 Sept. 2009 la 27ème édition de son championnat national
des clubs séniors à Kikwit au Bandundu.
Article 2 : Prennent part à ce championnat, les clubs séniors masculines et
féminines des Ligues et Ententes régulièrement affiliées à la
Fédération et ayant organisé leurs championnat pendant la saison
sportive 2009.
TITRE II : DE L’ORGANISATION
Article 3 : Le Bureau Exécutif de la Fédération de Handball du Congo
Démocratique assume la responsabilité de l’organisation de la
compétition. Il est assisté par un comité d’organisation.
Article 4 : Le comité d’organisation est assisté dans sa tâche par six commissions
(technique, d’arbitrage, de sécurité, médicale, de qualification et de
presse) . Les attributions du comité d’organisation sont d’ordre
matériel et technique. Les présidents des Ligues et Ententes
participantes sont d’office membres.
Article 5 : La commission technique est habilitée durant toute la compétition à :
- Prendre les mesures disciplinaires conséquentes aux faits et actes
survenus au cours des rencontres de la compétition;
Notamment :
-Des amendes ;
-Des sanctions prévues dans les règlement généraux et sportifs, le
barème des sanctions de la Fédération et/ou autres disposition
légales.
- homologuer, suspendre et annuler des résultats des matches;
- fixer le calendrier, de le modifier éventuellement et d’organiser chacune des rencontres.
Article 6 : Les décisions prise par la commission technique peuvent être sujettes
d’appel auprès de jury d’appel moyennant une caution de 100 $US.
Cette caution est non remboursable.
TITRE III : DE LA QUALIFICATION
Article 7 : La XXVIIème édition est ouverte aux équipes des deux versions classées
dans les deux premières positions à l’issue du championnat régulier de
l’Entité et dont les résultats ont été homologués par la Fédération.
Pour les Entités dont les clubs qualifiés d’office sont classés parmi les
deux premiers, l’entité pourra qualifier d’autres classés en ordre utile.
Article 8 : Prendront obligatoirement part au championnat, les champions et
vices - champions de chaque version de l’édition précédente
(XXVIème). Il s’agit de :
Messieurs : HC HERITAGE de Kinshasa et HC SCORPION de Kinshasa
Dames : HC HERITAGE de Kinshasa et HC MIKISHI de Lubumbashi
Article 9 : Si l’une des équipes qualifiées ne s’engage pas, la Fédération accepte
l’engagement d’une autre équipe de l’entité concernée, sur proposition
de ladite entité, accordant la priorité dans l’ordre décroissant du
classement du championnat.
TITRE IV : DE L’ENGAGEMENT DES EQUIPES
Article 10 : Les équipes qualifiées solliciteront leurs inscriptions au moyen des
fiches d’engagement mise à leur disposition par le secrétariat Fédéral
et dûment remplies et visées par leurs entités respectives.
Article 11 : Le droit de participation pour, les clubs autonomes et les clubs
sponsorisés est à verser exclusivement auprès de la Fédération 10
jours avant l’ouverture de la compétition par les clubs à raison de :
- Clubs autonomes : 150 $US
- Clubs autonomes en déplacement : 100 $US
- Clubs sponsorisés : 200 $US
- La feuille de match est fixée à 10 $US
TITRE V : DES ATHLETES
Article 12 : L’équipe engagée présentera dans fiche une liste des joueurs dûment
enregistrés et licenciés par la Fédération. Il reste évident que seuls
les joueurs qualifiés prennent part à la compétition. Les fiches
d’engagement sont disponible à la Fédération moyennant paiement
de 10 $US (achat et validation).Il est entendu que les athlètes ont été
assurés et sont passés au contrôle médicale avant les débuts des
championnats locaux.
Article 13 : Le dépôt de la demande d’engagement du club au Secrétariat Fédéral
par l’entremise de l’entité se fera en quatre (4) exemplaires de seize
athlètes et comprendra obligatoirement :
- Les noms complets des joueurs
- Les lieux et date de naissance
- Le numéro de licence fédérale
- La signature de l’athlète.
Article 14 : Dans le souci de faire participer les bons athlètes appartenant à des
équipes non qualifiées, pendant le championnat, quatre (4) athlètes
de ces équipes peuvent prendre part au championnat dans les
équipes qualifiées moyennant paiement d’une licence spéciale fixée à
100 $US par athlète.
Article 15 : Les renseignements contenus dans chaque fiche d’engagement
peuvent être vérifiés par toutes les autres équipes engagées au
championnat avec possibilité immédiate des réclamations éventuelles.
Chaque équipe peut aligner les joueurs de son choix, même en cas
de match à rejouer, à condition de n’utiliser que les joueurs qualifiés.
TITRE VI : DES DIRIGEANTS ET ENCADREURS DES EQUIPES
Article 16 : L’équipe engagée fournira dans sa fiche d’engagement une liste de
dirigeants et encadreurs en spécifiant les fonctions des uns et des
autres au sein de l’équipe.
Article 17 : Seuls les dirigeants et encadreurs figurant sur la fiche d’engagement
sont qualifiés pour le championnat.
TITRE VII : DES OFFICIELS
Article 18 : Les arbitres retenus pour le championnat national doivent figurer sur
la liste officielle de classe nationale de la Fédération.
Article 19 : Les secrétaires et chronométreurs seront choisis parmi les arbitres
retenus, invités ou parmi les membres de la commission technique.
TITRE VIII : DU DEROULEMENT DU CHAMPIONNAT
Article 20 : Une cession de sensibilisation des officiels sera organisée trois (3)
jours avant le début du championnat.
Article 21 : Une réunion technique avec les équipes participantes sera organisée
vingt – quatre (24) heures avant le début du championnat.
Article 22 : Le mode et le calendrier des rencontres du championnat seront
déterminés après la clôture des engagements, et ce en fonction du
nombre des équipes inscrites et engagées lors de la réunion
technique.
Article 23 : Si le nombre des équipes engagées dans l’une ou l’autre version
dépassent le chiffre (5), le championnat se jouerait en pool.
Autrement, ce sera un championnat direct avec addition des points.
Article 24 : Les rencontres se jouent suivant les règlements généraux et sportifs
de la Fédération et en application des règles de jeu de le Fédération
Internationale de Handball aux lieux, jours et heures prévus par le
calendrier des rencontres.
Article 25 : Si à l’issue des rencontre des différents pools, deux ou plusieurs
équipes se retrouvent avec un nombre égal de point, le classement
s’effectue selon les critères suivants :
- Les résultats des équipes directement impliquées en fonction des points ;
- La différence de buts entre les buts marqués et les buts encaissés des équipes directement impliquées ;
- Le plus grand nombre de buts marqué dans les matches entre les équipes.
Article 26 : Si l’égalité persiste, on départage les équipes de la façon suivante :
- La différence de buts de tous les matches par voie de soustraction
- Le plus grand nombre de but marqué de tous les matches.
Article 27 : S’il reste impossible d’établir un classement, c’est le sort qui décide.
Le président de la Commission Technique ou son délégué procède au
tirage au sort en présence des responsables des équipes.
Article 28 : Après les matches de pool au tour préliminaire le tournoi se poursuit
selon l’élimination directe. Les équipes joueront des prolongations,
après cinq (5) minutes de pause, à la suite d’un match nul à la fin du
temps de jeu réglementaire. Le temps de prolongation consiste en
deux mi-temps de 5 minutes, avec une pause de 1 minute.
Si le résultat est encore nul après la première prolongation, une
seconde prolongation a lieu après cinq (5) minutes de pause. Cette
prolongation est également de 2 X 5 minute, avec une pause de
1 minute. Si à l’issue de la 2ème prolongation si l’égalité subsiste, on
procédera aux jets de 7m. (Règle de jeu 2 : 2)
Article 29 : Les équipe engagée sont tenues de prendre part à toutes les
rencontres programmées pour le championnat sous peine de forfait
et de disqualification. Elles seront responsable des incidences
financières consécutives au préjudice moral et financier ainsi causés à
l’organisateur. Celles-ci seront déterminées par le comité
d’organisation.
Article 30 : Les équipes engagée porte obligatoirement leur couleurs
traditionnelles, sauf au cas où, de l’avis des arbitres, les couleurs de
deux équipes en présence prêteraient confusion ; dans ce cas de
figure l’équipe citée en second dans le calendrier des rencontres sera
tenue de changer immédiatement des couleurs pour ladite rencontre.
Article 31 : Chaque équipe participante est tenue de disposer d’une trousse
médicale.
Article 32 : Le classement sera établi par addition des points et l’attribution se
fait comme suit :
- Match gagné : 3points
- Match nul : 1point
- Match perdu : 0point
- Match perdu par pénalité ou forfait : 0 point ( - 10 buts pour le perdant et 10 buts pour le gagnant)
NB : Pour tout match perdu par forfait ou pénalité, l’équipe perdante doit payer une amende de 50$US avant le prochain match.
TITRE IX : DES CONTESTATIONS ET LITIGES
Article 33 : Toute équipe est en droit d’émettre des réserves qui seront portés
sur la feuille de match avant le début de la rencontre, à la mi-temps
ou à la fin de celle-ci par un officiel de l’équipe plaignante, en
présence de celui de l’équipe adverse et des arbitres ; chacune de
ces personnes signera la réserve. Il est entendu que les réserves
portant sur la qualification des joueurs doivent se faire avant le
match.
Article 34 : Toute réserve ne sera prise en compte que si elle est appuyée par
une réclamation en bonne et due forme signé par deux officiels de
l’équipe.
Article 35 : Une réclamation motivée peut être introduite sans qu’il y ait
formulation préalable de réserve.
Article 36 : Pour être recevable, la réclamation doit être introduite auprès de la
commission technique au plus tard 120 minutes après le coups de
sifflet final de la rencontre ; elle doit en outre être couverte par le
paiement d’une caution non remboursable.($US 50)
Article 37 : Une réclamation au cours du match de final de championnat national
doit être introduite auprès de la commission technique cinq (5)
minutes après le coup de sifflet final de la rencontre.
Article 38 : Un recours contre une décision de la commission technique peut être
introduit auprès du jury d’appel au plus tard 120 minute après la
notification de la décision contestée ; le recours doit en outre être
couvert pour sa recevabilité par le paiement d’une caution non
remboursable ($us 100).
Article 39 : Toute réclamation ou tout recours doit être accompagné des preuves
irréfutables des assertions énoncées. Faute de celle-ci, les auteurs
dudit recours s’exposeront à des sanctions exemplaires.
TITRE X : DE LA FINALITE
Article 40 : La finalité du championnat est d’octroyer les prestigieux titres de
champion de la République Démocratique du Congo aux équipes
vainqueurs, dans chacune de deux versions.
Article 41 : L’équipe victorieuse de chaque version est de droit représentante de
la République Démocratique du Congo au Championnat d’Afrique des
clubs vainqueurs de coupe. Tandis que les dispositions de
participation pour les équipes classées 2èmme seront déterminées
par la FEHAND.
TITRE XI : DES CHALLENGES
Article 42 : Outre le classement final des équipes participantes, le championnat
comporte aussi des challenges, notamment :
- Le fair-play pour les équipes
- Le meilleur buteur pour les athlètes par version
- Le meilleur binôme pour les arbitres
- Le meilleur coach pour les entraineurs
- Le meilleur dirigeant sportif
TITRE XII : DES PRIX, TROPHEES ET COUPES
Article 43 : Chaque équipe vainqueur reçoit, outre la coupe, un diplôme et
éventuellement un trophée.
Article 44 : Les équipes restantes et autre personne ayant participée à
l’organisation de championnat recevront un brevet de participation.
Article 45 : Des prix en natures et en espèce seront également remis aux
méritants dans la mesure du passible.
Article 46 : Les coupes détenues jusqu’alors par les équipes championnes de la
dernière édition sont propriété exclusive de la Fédération. Elles
doivent être restituées obligatoirement à la Fédération quinze (15)
jours avant le 1er match sous peine de forte pénalité allant jusqu’à
l’annulation de la participation des équipes fautives.
Article 47 : Les équipes qui gagneront trois (3) fois consécutivement ou cinq (5)
fois à intervalle régulier la coupe en compétition, en deviendront
définitivement propriétaires.
Article 48 : Si pour une raison quelconque, la compétition cesse de se disputer le
trophée et coupe doivent être retournés à la Fédération.
TITRE XIII : DE LA PRISE EN CHARGE DES EQUIPES
Articles 49 : Chaque équipe engagée compose librement sa délégation.
Article 50 : Chaque équipe se prend en charge pour l’ensemble des frais à savoir
et sans être exhaustif, le voyage aller et retour jusqu’au lieu de la
compétition, l’hébergement, la restauration, le transport local et les
soins médicaux.
Article 51 : Le comité d’organisation et l’entité hôte prendront des dispositions
nécessaire pour sécurisées les équipés durant le championnat.
Toutefois, les délégations sont tenues d’informer le comité
d’organisation des lieux d’hébergement.
TITRE XIV : DES DISPOSITIONS FINALES
Articles 52 : Toutes les questions et touts les cas non spécifiquement prévus par
le présent règlement sont de la compétence exclusive de la
fédération par le biais de son jury d’appel qui le réglera selon les
différents textes en vigueur.
Fait à Kinshasa, le
POUR LE BUREAU EXECUTIF
Félix YOLO BOBONGELE AMOS MBAYO KITENGE
Secrétaire Général Président